TIRAGE AU SORT DES LOTS DE BOIS
Les personnes inscrites pour un lot d’affouage à façonner ou de dépressage sont invitées au tirage au sort de leur lot le mardi 16 janvier 2024 à 18h00, salle du conseil de la Mairie.
Info de la commune Sainte-Marie
Veuillez trouver ci joint l’arrêté modifiant l’arrêté n°252023121500008 du 15 décembre 2023 portant sur la cession et l’utilisation d’artifices de divertissement à l’occasion de la nuit de la Saint Sylvestre 2023-2024.
Cet arrêté est publié ce jour au Recueil des Actes Administratifs.
Il est noté dans l’article 1 et 1Bis:
« Toute cession, transport ou utilisation d’artifices de divertissement des catégories C1,C2,C3,C4 ou F1,F2,F3,F4 est interdite dans le département du Doubs dans tous les lieux de rassemblement, sur la voie publique ou en direction de la voie publique durant la nuit de la St Sylvestre 2023-2024 et jusqu’au 2 janvier inclus. »